logo-kfbc-clichy

Mentions légales du site kfbc-clichy.fr

1. Éditeur du Site :
– Nom de l’association : KFBC Clichy
– Forme juridique : Association Loi 1901
– Adresse : Gymnase Léo Lagrange, 13 Rue Bardin, 92110 Clichy, France
– Téléphones : 09 83 06 89 30 / 07 61 58 68 96
– E-mail : kfbc.clichy@yahoo.fr
– Responsable de la publication : Morad Terchi

2. Hébergement :
– Société : OVH
– Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
– Téléphone : +33 9 72 10 10 07

3. Webmaster :
– Nom : Khalid Kanouf
– E-mail : contact@khalid-kanouf.com

4. Conditions d’utilisation :
Le site accessible par l’URL kfbc-clichy.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Elles pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par l’association KFBC Clichy.

5. Limitations de responsabilité :
Les informations contenues sur kfbc-clichy.fr sont aussi précises que possible et le site est périodiquement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à l’adresse kfbc.clichy@yahoo.fr en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

6. Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent site kfbc-clichy.fr, incluant, de façon non limitative, les graphiques, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’association à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de KFBC Clichy.

7. Données personnelles :
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à l’association KFBC Clichy, à l’adresse susmentionnée. Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne seront pas divulguées à des personnes autres que celles composant notre association.

8. Liens hypertextes :
Les sites internet externes ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de KFBC Clichy, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

MENU

Contact